Les présentes CGV régissent l'utilisation de agnosaura.com et tout achat effectué auprès de {{TODO: legal entity name}} (« Agnosaura », « nous »). En passant commande, vous acceptez les présentes CGV.

1. Champ d'application

Ces CGV s'appliquent à tous les contrats de vente conclus via agnosaura.com. Elles ne s'appliquent pas aux commandes professionnelles en gros, régies par un contrat distinct.

2. Conclusion du contrat

Les fiches produit constituent une invitation à commander et non une offre ferme. Le contrat est conclu à la réception de notre confirmation de commande par e-mail. Nous pouvons refuser une commande, par exemple en cas d'erreur de prix ou de rupture de stock.

3. Prix et paiement

Les prix incluent la TVA applicable et n'incluent pas les frais d'expédition, sauf indication contraire. Les frais sont indiqués avant le paiement. Nous acceptons les cartes via Stripe et PayPal. Le paiement est exigible à la commande.

4. Livraison

Les délais indicatifs figurent sur la fiche produit et au paiement. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables aux transporteurs ou à la douane. Voir nos informations de livraison pour les zones et tarifs.

5. Droit de rétractation (consommateurs UE)

Vous disposez d'un délai de 14 jours pour vous rétracter sans avoir à motiver votre décision, à compter de la réception du produit. Contactez support@agnosaura.com. Procédure et formulaire-type sur notre page Retours.

6. Garantie légale

En cas de défaut, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés (généralement 2 ans dans l'UE). Contactez support@agnosaura.com avec photos et numéro de commande.

7. Responsabilité

Nous engageons une responsabilité illimitée en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde, de dommages corporels et au titre de la responsabilité du fait des produits défectueux. Pour la faute simple, notre responsabilité est limitée aux dommages prévisibles typiques ; les pertes indirectes ou consécutives sont exclues.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit du pays où {{TODO: legal entity name}} est établi, à l'exclusion de la Convention de Vienne. Les règles impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence demeurent applicables.

9. Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous ne sommes pas tenus, ni disposés, à participer à une procédure devant un organe de médiation consommateurs.

10. Modifications

Nous pouvons modifier les présentes CGV ; la version applicable à votre commande est celle en vigueur à la date de la commande.

11. Contact

{{TODO: legal entity name}}, {{TODO: street + number}}, {{TODO: postal code}} {{TODO: city}}, {{TODO: country}}. E-mail : hello@agnosaura.com.